Historique et règlement

Le premier président élu en 2001 et reconduit jusqu’en 2010 fut Daniel Arnaud. Du 24 Juin 2010 à ce jour Christian Gerardin assure la présidence du club.

REGLEMENT INTERIEUR

Article 1er Admissions

1.1 : Toute personne postulant en qualité de membre de l’association, doit être présentée par un des membres de l’association.

1.2 : L’admission du candidat est acceptée ou refusée par l’ensemble du bureau, la réponse sera donnée par courrier dans un délai d’un mois.

1.3 : Le nombre d’adhérents actifs est limité à 30.

1.4 : Il est admis que le conjoint d’un adhérent actif puisse cotiser. Il lui sera attribué un droit de vote, et son adhésion sera comptabilisée au-delà du seuil maximum fixé par l’article 1.3. De même les adhérents ne possédant pas de véhicule de collection en état de marche seront comptabilisés au même titre que les conjoints d’adhérents.

1.5:       DEMANDE D’ADHÉSION

NOM :

PRÉNOM :

ADRESSE :

TÉLÉPHONE :

PORTABLE :

MAIL :

DATE DE NAISSANCE :

PARRAIN :
VÉHICULE(S) ANCIEN(S) OU D’EXCEPTION (année, type, particularités etc) :
Photo ¾ avant impérative !
VOS MOTIVATIONS :

• Les véhicules admissibles doivent avoir 30 ans révolu, être conforme, dans un état d’origine ou restaurés à l’origine, non transformés, impérativement roulants aux conditions de sécurité requise, contrôle technique et assurance à jour.
• Les véhicules d’exception ou de prestige seront admis à l’appréciation des membres du bureau.
• Tout nouvel adhérent s’engage à participer à la vie associative du C.L.V.A et doit s’investir autant que possible selon sa disponibilité aux sorties organisées, manifestations, expositions, salons et réunions bimensuelles.

Le non-respect de ces consignes pourrait entrainer à terme la remise en cause de l’adhésion

Le :
Signature du demandeur

Délibération du bureau

• Christian GERARDIN (président) :

• Thierry PIEGAY (vice-président) :

• Philippe CRAPANZANO (trésorier) :

• Gilles Maurin (secrétaire) :

Remarque :

Article 2 Inscriptions

Dès réception de la lettre du président de l’association lui annonçant qu’il est admis, le candidat doit régler sa cotisation.Pour l’année 2019- 2020 celle ci est fixée à 40 Euros.

Article 3 Élection du comité directeur

3.1 : Les membres qui souhaitent siéger au comité directeur de l’association, et qui ont la qualité de membres actifs, doivent être inscrits depuis 3 ans au moins (une dérogation peut être accordée pour les 2 premières années de création de l’association) et ne pas faire partie des organes de direction d’une association ayant un objet similaire.

3.2 : Ils doivent faire acte de candidature par lettre adressée au président du comité directeur dans le mois précédant l’assemblée générale appelée à statuer et au plus tard 14 jours avant la dite assemblée.

Article 4 Discipline intérieure

4.1 : Chaque membre est tenu de respecter et de faire respecter les usages de courtoisie et de bonne tenue, dès qu’il agit dans le cadre des activités proposées par l’association.

4.2 : Dans le cadre de manifestations organisées par l’association, les participants membres actifs doivent veiller à être assurés correctement contre les conséquences de tous les sinistres dont ils pourraient être responsables directement ou indirectement.

4.3 : Lorsque l’association organise des manifestations, le sociétaire reste personnellement responsable de son ou ses véhicules, s’engage à tenir compte des observations des commissaires nommés par le comité concernant soit la tenue des voitures ou de leurs conducteurs ou passagers, soit de l’ordre de marche dans les sorties en groupe. La tenue des membres doit être conforme à l’esprit qui anime l’association et aux buts qu’elle s’est donnée de respecter.

4.4 : La participation officielle de l’association à des manifestations sera soumise à l’agrément du comité directeur.

4.5 : Tout manquement aux règles précédentes autorise le bureau à demander des explications à son auteur.En cas de faute grave d’un membre, le comité directeur peut prononcer un avertissement ou un blâme, et même l’exclusion de l’intéressé (après vote à bulletin secret).

Article 5 Comptes

Le comité directeur fixe le montant des dépenses à effectuer à l’occasion des manifestations en réunion au début de l’année comptable et vote ce budget. Toutes les dépenses supérieures à un seuil fixé au cours de cette réunion devront être approuvées par le comité directeur. Le comité directeur gère aussi les dépenses de fonctionnement de l’association. Les comptes sont établis selon les règles de la comptabilité d’engagement et dans le respect des dispositions du plan comptable.

Article 6 Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le comité directeur et peut être modifié à tout moment.

Article 7 Conformité

Tous les équipages participants aux manifestations du club doivent être en conformité avec les législations en vigueur.

Article 8 Représentants

Seuls les membres du comité directeur ou les membres mandatés par celui-ci sont habilités à représenter le club à l’extérieur.

Article 9

Le club admet que le conjoint d’un membre ainsi que ses enfants à charge puissent bénéficier des services du club (ex : même tarif lors d’un rallye).

Article 10

Chaque membre peut consulter les statuts et le règlement intérieur de l’association lors des réunions de celle-ci en s’adressant au président ou au secrétaire.

Article 11

Chaque adhérent à jour de cotisation peut, après en avoir fait la demande, consulter les différents éléments comptables et administratifs au siège du club sur rendez-vous